Mentions légales

Qui sommes-nous ?

Le CNBA est une ASBL, n° d'entreprise 0408.701.382.

Siège social: 93 rue Van Kalck, 1080 Bruxelles.

Affilié sous le matricule n°1 à la Fédération Royale Belge de Natation (FRBN), membre de la Fédération Francophone Belge de Natation (FFBN).

Données bancaires

• Cotisations et matériel:
  • BIC: GEBABEBB
  • IBAN: BE14 0014 7871 5183
• Stages:
  • BIC: GEBABEBB
  • IBAN: BE51 0015 9062 1962

Conditions générales de vente

Pour garantir une expérience optimale à tous nos membres, nous avons mis en place des règles et des critères minimum à respecter. Nous vous invitons à consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV) pour connaître en détail les modalités d'adhésion, les cotisations, les procédures d'annulation et bien plus encore.

Vous pouvez consulter nos CGV en cliquant ici

Données personnelles

Pour la gestion de ses membres et conformément aux dispositions imposées par la FFBN, le CNBA conserve des informations nominatives de ses membres et des utilisateurs de son site internet.

Les informations ont pour but de réaliser son objet social; entre autres, assurer et communiquer avec ses membres, obtenir des licences sportive, d'adhérent ou d'officiel et permettre à la FFBN de communiquer avec ses licenciés.

Consultez notre déclaration de conformité au RGPD

Conformément aux dispositions de la loi belge du 8/12/92 sur la protection des données privées, modifiée par la loi du 11/12/98, nos membres disposent d’un droit d’accès à leurs données personnelles. Tout membre souhaitant accéder à ce droit, est prié de faire parvenir une demande écrite à l’adresse du siège social de l'ASBL.

Propriété intellectuelle

Le fait de visiter le site internet du CNBA, http://www.cnba.be, ne confère aucun droit aux visiteurs.

Les textes, illustrations, logos, photos, les vidéos et les affiches sont protégés par le droit d’auteur. Il en est de même pour les scripts, la conception, la mise en page et l'aspect du site internet. Seule une utilisation à des fins privées est autorisée. Le CNBA considèrera la reproduction de toute partie ou élément de son site internet ou publiée dans ses pages comme de la contrefaçon et contraire aux droits cités plus haut. Le CNBA se réserve le droit d'entreprendre des poursuites en cas de non respect de ces dispositions.

Toute demande de dérogation à ces dispositions devra faire l'objet d'une demande écrite envoyée à l'adresse du siège social de l'ASBL.

Limite de responsabilité

L'ASBL CNBA fait le maximum pour maintenir les informations publiques à jour et publier des informations correctes.

Elle ne pourra pas être tenue pour responsable des suites d'erreurs ou inexactitudes publiées sur son site internet.